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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSIER-BUGATTI-DOWTY
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NATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATIS
MESSIER-BUGATTI-DOWTY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4170047
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
NATIS de MESSIER-BUGATTI-DOWTY

Présentation de la marque NATIS

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSIER-BUGATTI-DOWTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSIER-BUGATTI-DOWTY domicilié(e) Inovel Parc Sud, 7 rue Général Valérie André - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque NATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIS arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

MESSIER-BUGATTI-DOWTY a également déposé les autres marques suivantes : MESSIER , GREENTAXIING , CARBONE INDUSTRIE , GLOBAL CARE BY MESSIER-BUGATTI-DOWTY , CARBONE INDUSTRIE


MESSIER-BUGATTI-DOWTY, Société par actions simplifiée à associé unique - Inovel Parc Sud, 7 rue Général Valérie André - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538


Cabinet BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Métaux, alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces d'aéronefs, destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces de trains d'atterrissage, destinés à la construction navale et spatiale ; métaux communs et leurs alliages ;

Parties, éléments, pièces d'aéronefs ; parties, éléments, pièces de trains d'atterrissage ; bateaux ; vaisseaux spatiaux ; parties, éléments, pièces de bateaux ou de vaisseaux spatiaux ;

Maintenance, réparation et entretien d'aéronefs ; maintenance, réparation et entretien de trains d'atterrissage ; maintenance, réparation et entretien de parties, d'éléments, de pièces d'aéronefs ; maintenance, réparation et entretien de bateaux ou de vaisseaux spatiaux.